Accessibilité
Déclaration d’accessibilité
Établie le 20 août 2024.
Notre organisation s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
Cette déclaration d’accessibilité s’applique à Archives de l'Académie des sciences (https://archives.academie-sciences.fr).
État de conformité
Archives de l'Académie des sciences est non conforme avec le RGAA. Le site n’a encore pas été audité.
Amélioration et contact
Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable de Archives de l'Académie des sciences pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.
- Téléphone : +33 1 44 41 43 86
- E-mail : archives@academie-sciences.fr
- Adresse : Académie des sciences, 23 quai de Conti, 75006 PARIS
Nous essayons de répondre dans les 2 jours ouvrés.
Voie de recours
Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.
Vous pouvez :
- Écrire un message au Défenseur des droits
- Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région
- Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) :
Défenseur des droits
Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07
Cette déclaration d’accessibilité a été créé le 20 août 2024 grâce au Générateur de Déclaration d’Accessibilité de BetaGouv.
